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Les directives bio

En ligne et à télécharger

Les directives bio 2008 contiennent pratiquement toutes les ordonnances, tous les cahiers des charges, règlements et listes qui concernent l'agriculture biologique. 

Les directives bio 2008 en ligne

Les directives bio 2008 à télécharger (fichier zip, 30 MB)


Ci-après, vous accédez à chaque fichier des directives bio 2008:

Bio Suisse: Généralités 2008

Cahier des charges
Organisme pour le contôle et la certification
Terminologie (Excel)
Corporate Design

Bio Suisse: Agriculture 2008

Règlement
Dispositions d’application
Liste des intrants
Listes variétales
Exigences sociales
Critères d’octroi des autorisations exceptionnelles
Règlement des droits de licence pour la vente directe
Règlement des sanctions

Bio Suisse: Preneurs de licence 2008

Règlements
Liste des aliments pour animaux
Règlement des droits de licence
Règlement des sanctions

Confédération: Ordonnances, Règlements 2008

Ordonnance sur l'agriculture biologique
Ordonnance du DFE sur l’agriculture biologique
Instructions concernant les semances non biologiques
Ordonnance SST
Ordonnance SRPA
Ordonnance sur la protection des animaux, OPAn
Dimensions pour des systèmes de stabulation (FAT)
Directives pour la détention des moutons (OVF)
Ordonnance sur les médicaments vétérinaires, OMédV
Ordonnance sur la qualité écologique, OQE
Ordonnance sur les paiements directs, OPD
Directive sur la réduction des paiements directs
Ordonnance sur les contributions d'estivage, OCest
Ordonnance sur la protection des eaux, OEaux
Ordonnance sur la terminologie agricole, OTerm

Fiche technique 2008

Affouragement (Bio Suisse)

Autres directives 2008

Demeter
kagfreiland (all)
Bœuf de pâturage bio
Natura-Beef
Apibio (all)
Delinat
Migros-Bio, transformation et commerce

UE et monde 2008

L’ordonnance bio de l’UE 2008
Cahier des charges IFOAM (ang)
Codex alimentarius

Importations Bio Suisse 2008

Dispositions d'application de la CLI
Liste exhaustive des produits frais

Sans détours 2008

Résumé du cahier des charges
Les nouvelles règles pour 2008

Indications techniques pour les directives bio 2008