- En collaboration avec les services cantonaux de conseils en agriculture biologique
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Les directives bio
En ligne et à télécharger
Les directives bio 2008 contiennent pratiquement toutes les ordonnances, tous les cahiers des charges, règlements et listes qui concernent l'agriculture biologique.
Les directives bio 2008 en ligne
Les directives bio 2008 à télécharger (fichier zip, 30 MB)
Ci-après, vous accédez à chaque fichier des directives bio 2008:
Bio Suisse: Généralités 2008
Cahier des charges
Organisme pour le contôle et la certification
Terminologie (Excel)
Corporate Design
Bio Suisse: Agriculture 2008
Règlement
Dispositions d’application
Liste des intrants
Listes variétales
Exigences sociales
Critères d’octroi des autorisations exceptionnelles
Règlement des droits de licence pour la vente directe
Règlement des sanctions
Bio Suisse: Preneurs de licence 2008
Règlements
Liste des aliments pour animaux
Règlement des droits de licence
Règlement des sanctions
Confédération: Ordonnances, Règlements 2008
Ordonnance sur l'agriculture biologique
Ordonnance du DFE sur l’agriculture biologique
Instructions concernant les semances non biologiques
Ordonnance SST
Ordonnance SRPA
Ordonnance sur la protection des animaux, OPAn
Dimensions pour des systèmes de stabulation (FAT)
Directives pour la détention des moutons (OVF)
Ordonnance sur les médicaments vétérinaires, OMédV
Ordonnance sur la qualité écologique, OQE
Ordonnance sur les paiements directs, OPD
Directive sur la réduction des paiements directs
Ordonnance sur les contributions d'estivage, OCest
Ordonnance sur la protection des eaux, OEaux
Ordonnance sur la terminologie agricole, OTerm
Fiche technique 2008
Affouragement (Bio Suisse)
Autres directives 2008
Demeter
kagfreiland (all)
Bœuf de pâturage bio
Natura-Beef
Apibio (all)
Delinat
Migros-Bio, transformation et commerce
UE et monde 2008
L’ordonnance bio de l’UE 2008
Cahier des charges IFOAM (ang)
Codex alimentarius
Importations Bio Suisse 2008
Dispositions d'application de la CLI
Liste exhaustive des produits frais



